Accompagnement aux contrôles des Autorités de tutelles
Conseillers en gestion de patrimoine : Statuts conseillers en investissements financiers (CIF), Intermédiaires en assurance (IAS), Intermédiaires en opérations de banque et services de paiement (IOBSP) ;
Plateformes de finance participative.
Sociétés de gestion de portefeuille
BESOINS
Vous souhaitez anticiper un éventuel contrôle de votre association ou des régulateurs sur votre activité ?
Vous faites l’objet d’un contrôle sur pièces ou d’un contrôle sur place du régulateur et vous souhaitez vous faire assister ?
APPROCHE
Approche anticipée « 100% sérénité » :
Nouvelles Normes vous propose dans le cadre de vos activités récurrentes, un contrôle « à blanc » de votre structure sur la thématique AMF et/ou ACPR, utile et efficace pour faire le point et anticiper en toute sérénité !
Approche « Inattendue » :
En cas de contrôle des autorités de tutelle, Nouvelles Normes met tout en œuvre pour vous assister 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 pour la constitution des dossiers de contrôle dans le cadre des contrôles sur pièces, la réponse aux demandes complémentaires adressées par les autorités de tutelle et l’assistance en cas de contrôle sur place.
RÉFÉRENCES
De 2014 à 2017, Nouvelles Normes a assuré la délégation du contrôle des adhérents d’une association professionnelle de conseillers en Investissements Financiers, ce qui lui a permis d’acquérir une expérience significative sur les attentes des régulateurs en matière de conformité des professionnels concernés ;
Préparation et accompagnement de nombreux cabinets aux contrôles de leur Association de rattachement ou pour des contrôles « A blanc » de leurs activités (cf onglet « Contrôle flash ») ;
Accompagnement « sur recommandations » de plusieurs cabinets par an aux contrôles de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) et de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et Résolution.
